Accueil
Marques
Identification
Abreviations
Dictionnaire
Lexique
Tutoriels
La f.a.q.
Contacte
Conditions

Comment identifier un véhicule :

 

      Préambule :

    Lire les pages explicatives suivantes peut paraitre rébarbatif, mais l'identification d'un véhicule automobile ne peut être abordée succinctement car il est nécessaire de considérer l'historique, les différents critères inhérents aux normes en vigueur et leurs applications.

    Nous vous conseillons, si vous êtes néophytes, de consulter les chapitres de vulgarisation suivants, sinon vous pouvez accéder directement а la page d'identification а partir du menu "Les marques", en sélectionnant le constructeur désiré, et en cliquant sur le lien correspondant...

 

Logo autopratique
 

      Généralités :

     Les critères internationaux permettant d'identifier un véhicule sont :
         - Le V.I.N. qui est un système de codification international permettant d'identifier un véhicule routier.
         - Le C.O.C. (Certificat of Conformity) qui est un document administratif normalisé au niveau mondial.
     Les critères nationaux permettant d'identifier un véhicule sont :
         - Le type Mines (Identification Française jusqu'en juillet 1995
         - Le C.N.I.T. 95 (Identification Française depuis 1995)
         - Le C.N.I.T. 98 (Identification Française depuis 1998)
         - Le KBA (Identification Allemande)

 

Logo autopratique           
 

Les rubriques :

- La Carte grise Française.
- Le VIN ou Numéro de série
- Le C.O.C..
- Le T.V.V.
- Le Type mines.
- Le CNIT.
- Le Ktype.

 

Logo autopratique           
 

La carte grise Française :

       L'ancienne carte grise Française a été utilisée jusqu'en mai 2004.
       La nouvelle carte grise Française est utilisée depuis mai 2004.
       Les dénominations des rubriques sont pour la plupart nouvelles, et ne correspondent pas nécessairement à celles utilisées sur les anciens modèles de certificats de conformité, attestations d'identification à un type national ou communautaire, de procès verbaux de réception à titre isolé, ou sur les anciens certificats d'immatriculations

       Le tableau ci-dessous est destiné à vous permettre d'établir une correspondance entre les anciennes et les nouvelles rubriques :

 Anciennes rubriques  Nouvelles rubriques
 Marque  D1.  : Marque
 Type  D2.  : T.V.V. ou Type Variante Version
 -  D2.1.  : Code National d'Identification du Type ou C.N.I.T en cas de réception communautaire CEE
 Dénomination commerciale  D3.  : Dénomination commerciale
 Numéro dans la série du type ou Numéro d'identification  E.  : Numéro d'identification ou V.I.N.
 -  F1.  : Masse en charge maximale techniquement admissible, en kg
 Poids total autorisé en charge (PTC)  F2.  : Masse en charge maximale admissible du véhicule en service, en kg
 Poids total roulant autorisé (PTRA)  F3.  : Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service, en kg
 -  G.  : Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
 Poids à vide  G1.  : Poids à vide national, en kg
 -  J.  : Catégorie du véhicule (CE)
 Genre  J1.  : Genre national
 -  J2.   : Carrosserie (CE)
 Carrosserie  J3.  : Carrosserie (nationale)
 -  K.  : Numéro de réception par type (si disponible)
 -  P1.  : Cylindrée (en cm3)
 -  P2.  : Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles)
 Energie ou source d'énergie  P3.  : Type de carburant ou source d'énergie
 Puissance/CV ou puissance administrative  P6  : Puissance administrative nationale
 -  Q.  : Rapport puissance - masse
 Places assises  S1.  : Nombre de places assises conducteur compris
 -  S2.  : Nombre de places debout (le cas échéant)
 Niveau sonore (dBa) ou BR  U1.  : Niveau sonore à à l'arrêt (en dBa)
 Régime moteur (tr/min)  U2.  : Vitesse de rotation du moteur (tr/min)
 -  V7.  : CO2 (en g/km)
 -  V9.  : Indication de la classe environnementale de réception CE
 Mention spécifique (éventuellement)  Z1 à  Z4.  : Mention spécifique (éventuellement)
 

Logo autopratique           
 

Le V.I.N. :


      Souvent appelé numéro de série ou numéro de châssis, son appellation officielle est N.I.V. (Numéro d'Identification du Véhicule ou V.I.N. (Vehicle Identification Number).
       C'est le numéro qui figure sur la carte grise Française au dessus de la mention 'N° dans la série du type' jusqu'en mai 2004, puis ensuite dans la zone 'E' sur les nouvelles cartes grises depuis mai 2004.

Origines :

      La réglementation mondiale concernant l'identification d'un véhicule automobile par le V.I.N. est élaborée suivant les normes ISO 3779-1977 révisée en 1983 et 3780-1983.
       La norme ISO 3833 applique cette codification aux véhiculés motorisés, remorques, motocycles et cyclomoteurs.
       Ces normes définissent le contenu et la structure du numéro d'identification international d'un véhicule routier.
       Une directive européenne a normalisé la structure du V.I.N. pour tous les véhicules particuliers fabriqués ou importés en Europe
(Directive 76/114/CEE du Conseil Européen, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux plaques et inscriptions réglementaires, ainsi qu'à leurs emplacement et modes d'apposition en ce qui concerne les véhicules à moteur et leurs remorques)
       Ce numéro d'identification normalisé a été en principe appliqué à partir des millésimes 1982-1983 sur les véhicules.
       Le constructeur du véhicule doit garantir l'unicité du VIN sur une période de trente ans.

Emplacement du V.I.N :

       Le V.I.N. peut être trouvé à 2 ou 3 endroits du véhicule suivant les cas :
         - Sur le châssis du véhicule.
         - Sur la plaque constructeur.
         - Visible derrière le pare-brise. (Option non obligatoire)

      Le V.I.N est frappé à l'aide de poinçons ou gravé de manière précise, sans irrégularité. Il doit être fixé sur une pièce essentielle indémontable du châssis de la voiture de manière à ce qu'il ne puisse s'effacer accidentellement ou s'altérer, et ne doit pas être vissé ou percé. Il doit être placé de manière visible sans qu'un démontage ne soit nécessaire pour le lire.
      On le trouve pour la majorité des cas :
         - Dans la partie droite ou centrale du compartiment moteur.
         - Aux environs immédiats du siège passager avant droit.

      La plaque constructeur sur laquelle figure également le V.I.N est soit une plaque en aluminium de couleur argentée ou noire, soit une étiquette adhésive qui peut être noire, blanche ou translucide.

      Cette plaque constructeur se trouve en général :
         - Dans le compartiment moteur
         - Sur le pied de porte avant droit
         - Dans le coffre

      Enfin, le V.I.N peut se trouver derrière le pare-brise. Il est visible à travers une petite fenêtre en bas à gauche coté conducteur.

Structure du V.I.N. :

      Le V.I.N. est une succession de signes attribuée au véhicule par le constructeur afin de permettre son identification.
      Seuls les lettres majuscules latines et les chiffres arabes peuvent être utilisés, à l'exception des caractères suivants : I, O, Q. Les constructeurs sont autorisés à employer des signes de séparation entre les trois groupes constitutifs du V.I.N. à condition que ce ne soit pas les caractères autorisés dans le V.I.N. et que ces caractères ou signes ne puissent être confondus avec l'un d'entre eux. Les séparateurs ne doivent pas apparaître dans les documents.

      Les 17 premiers caractères du numéro de châssis du véhicule composent le V.I.N.

Le V.I.N. est constitué de trois parties :

      - Les 3 premiers caractères sont réservés à l'Identification Mondiale du Constructeur W.M.I. (World Manufacturer Identification). Cette codification identifie mondialement chaque constructeur avec parfois des variations suivant le pays où se trouve l'usine de fabrication. Pour exemple: la codification attribuée à Renault est VF1, celle de Peugeot VF3 et celle de Citroën VF7.

      - Les 6 caractères suivants sont consacrés à la Section de Description du Véhicule V.D.S. (Vehicle Description Section) C'est une codification du type élaborée par le constructeur. P.S.A et Renault utilisent dans cette zone ce que l'on appelait. autrefois le type mines.

      - Les 8 derniers caractères constituent la Section d'Identification du Véhicule V.I.S. (Vehicle Identification Section). Il s'agit d'un numéro séquentiel attribué au véhicule pour un type et pour le constructeur concerné.
      Il est recommandé aux constructeurs, mais pas obligatoire, d'utiliser le premier caractère de cette section suivant le tableau ci-dessous, pour indiquer l'année modèle ou l'année civile de construction du véhicule.

   1971 1  1981 B  1991 M  2001 1  2011 B  2021 M
   1972 2  1982 C  1992 N  2002 2  2012 C  2022 N
   1973 3  1983 D  1993 P  2003 3  2013 D  2023 P
   1974 4  1984 E  1994 R  2004 4  2014 E  2024 R
   1975 5  1985 F  1995 S  2005 5  2015 F  2025 S
   1976 6  1986 G  1996 T  2006 6  2016 G  2026 T
   1977 7  1987 H  1997 V  2007 7  2017 H  2027 V
   1978 8  1988 J  1998 W  2008 8  2018 J  2028 W
   1979 9  1989 K  1999 X  2009 9  2019 K  2029 X
   1980 A  1990 L  2000 Y  2010 A  2020 L  2030 Y
 

L'adaptation en droit Français :

      L'article R.317-9 du code de la route stipule les points suivants :
      Tout V.I.N ou plaque non apposés par le constructeur peuvent être considérés comme faux, car ces inscriptions et plaques ne peuvent être réalisées que par le constructeur du véhicule...

 

Logo autopratique           
 

Le C.O.C. (Certificat Of Conformity) :

      Le C.O.C. (Certificat of Conformity) est un document administratif normalisé au niveau mondial.
         - Celui-ci indique généralement la conformité aux normes du pays dans lequel le véhicule a été fabriqué.
         - Il est appelé "certificat de conformité européen" dans l'Espace Economique Européen et est obligatoire depuis 1996.
         - Il garanti la conformité à la réglementation européenne en matière de sécurité et de pollution.
         - Il est fourni par le concessionnaire et est indispensable pour immatriculer un véhicule neuf importé d'un pays étranger selon la procédure dite de "réception communautaire".
         - Il est également nécessaire de vous procurer un certificat de conformité national lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à l'étranger. Le vendeur doit pouvoir vous le fournir en se le procurant auprès de son concessionnaire.
         - La réception communautaire d'un véhicule signifie que celui-ci à été homologué suivant la procédure notifiée par la Directive Européenne 70/156/CEE.
         - Dans les autres cas, on parle de réception nationale ou à titre isolé.
         - Le champ 'K' (Ktype) de la carte grise correspond au numéro de réception communautaire par type si celui-ci est disponible.

 

Logo autopratique           
 

Le T.V.V. (Type Variante Version) :

      Le T.V.V. (Type Variante Version) est utilisé depuis 1994, et jusqu'à maintenant pour chaque réception communautaire Européenne de véhicule.
         - Un numéro d'identification national Français (CNIT) est affecté et associé à chaque attribution d'un TVV.
         - Le TVV est visualisable dans la rubrique ancienne "Type" ou nouvelle "D.2" du certificat de conformité communautaire.

 

Logo autopratique           
 

Le Type Mines :

      Le type Mines, utilisé depuis longtemps en France, a progressivement été remplacé depuis 1995 par le C.N.I.T sur les cartes grises Françaises (zone 'Type'), mais il subsiste néanmoins car il est toujours utilisé par certains constructeurs (P.S.A et Renault) dans la seconde section (V.D.S) constituante du V.I.N.

   Un Type Mines donné peut donc être attribué à plusieurs dizaines, centaines, ou éventuellement milliers de véhicules.

 

Logo autopratique          
 

Le C.N.I.T. (Code National d'Identification du Type) :

      Le C.N.I.T. (Code National d'Identification du Type) fut crée en 1995. Ce premier système de codification était imparfait, car une modification mineure au sein d'une gamme induisait la génération de nouveaux C.N.I.T pour l'ensemble de cette gamme.
      Cette première version de C.N.I.T a été remplacée en 1998 par une version mieux structurée et moins sensibles aux modifications considérées comme mineures.
      Le C.N.I.T. a progressivement été introduit depuis 1995 et mentionné jusqu'en mai 2004 sur les cartes grises Françaises dans la zone 'Type', puis ensuite dans la zone 'D.2.1' depuis mai 2004.


      Le type KBA est un code véhicule attribué par le service administratif Allemand du même nom. Ce dernier gère, entre autres, toutes les homologations des véhicules automobiles en Allemagne.

 

Logo autopratique




Lamborghini P400 Miura S jaune

Nous contacter -  Copyright © 2003-2017 - autopratique.com - Tous droits réservés - Publié le 02/10/2003 - Révisé le 09/06/2016 -  Les conditions d'utilisation du site